cadre au forfait jours

[loreen44]

Bonjour,

Nous avons un cadre qui a négocié un nombre de jours inférieur au forfait prévu par la convention et en contrepartie il ne travaille pas certains mercredi dans l'année.
Le forfait pour les autres cadres est de 214 jours soit 12 jours de RTT en 2013 pour une personne présente sur l'année. Pour ce cadre ayant négocié 193 jours, son nombre de RTT est-il majoré de 21 jours (214 - 193 ) ???

Savez-vous où l'on peut trouver des informations complètes sur ce statut ? un ouvrage ?

Merci
Loreen

[P.M.]

Bonjour,

Même si cette possibilité figure à la Convention Collective applicable, une convention de forfait doit être individuelle et si elle est plus favorable, c'est donc elle qui prévaut suivant le principe de faveur et le nombre de jours RTT se trouve donc augmenté suivant le calcul habituel de ceux-ci...

[loreen44]

merci pour votre réponse rapide

donc si je calcule bien...
365 jours - 26 jours non travaillés -25 jours CP - 9 jours fériés - 104 jours samedi et dimanche soit 201 jours à travailler. Si je soustrais ce résultat à la convention signée on a un différentiel de 8 jours correspondant à des RTT.

Qu'en est il des jours non travaillé ? des RTT ?

Merci

[P.M.]

merci pour votre réponse rapide

donc si je calcule bien...
365 jours - 26 jours non travaillés -25 jours CP - 9 jours fériés - 104 jours samedi et dimanche soit 201 jours à travailler. Si je soustrais ce résultat à la convention signée on a un différentiel de 8 jours correspondant à des RTT.

Qu'en est il des jours non travaillé ? des RTT ?

Merci

Sauf erreur de ma part, je compte 10 jours fériés qui ne tombent pas un samedi ou un dimanche ce qui ferait : 365 -25 - 10 -104 = 226 -193 = 33 jours de RTT à prendre pour ce cadre ou -214 = 12 jours de RTT à prendre pour les autres sauf si l'un et les autres travaillent plus de jours...