licenciement

[bouhadana]

brj j ai eu un accident du travail le 11 10 2011 j ai etait en aret jusqu au 31 08 2012 j ai passer ma visite de reprise le medecin ma mis inapte a mon poste de travail que j occupe je suis cariste preparateur de commande j ai repasser la deuxieme visite et la il ma mis inpte a mon poste difinnitif il a mis que je pouvez occuper des poste d agent d aceulle au service de losgitique avec une formation mes voilas je suisrepresantant section syndical que mon emploiyeur veut pas de syndical il en na mes que des libre choisir par l emploiyeur il mon dit qui avais fait une recherche pour me reclasser qui n avais pas de poste pour moi alor il on fait une demande a l inespecteur du travail qui a refuser mon licenciment le 29 11 2012 depuis il mon fait une lettre pour me dire que je pouvez restè chez moi avec mon salaire la j ai apris qui aller refaire la meme procedure a l inspecteur du travail j ai aussi apris qui avec embaucher une personne courant novembre 2012 au poste de logistique a mi temps un poste que le medecin du travail avais dit que je pouvez occuper avec une formation mes il me l on pas proposer est ce que mon emploiyeur a fait une erreur en embauchant la personne? moi j ai decidè t aller au prud homme est ce que j ai bien fait merci

[P.M.]

Bonjour,

Si l'employeur refait une nouvelle demande à l'Inspecteur du Travail sans que rien ne soit changé, il est vraisembalble que la réponse sera la même et qu'il refusera l'autorisation de licenciement...

Il est vraisemblable que dans le cadre d'une nouvelle procédure, l'Inspecteur du Travail vous convoquera et qu'ainsi vous pourrez lui exposer la situation...

En vous forçant à rester chez vous, déjà l'employeur ne respecte pas son obligation de vous fournir du travail mais il commet aussi un délit d'entrave puisque vous êtes Représentant du Personnel...

Je vous conseillerais donc de vous rapprocher d'un avocat spécialiste ou même d'une organisation syndicale pour éventuellement envisager à la fois le volet pénal et le recours devant le Conseil de Prud'Hommes...

[bouhadana]

brj merci pour votre reponse moi il mon dit qui corigè les erreurs qui a ecrir l inspecteur en plus j ai apris qui avais embauchè une personne a un poste que je pouvez occuper pendant la recherche de reclassement que la je voir pas comment il von se defendre devant l inspecteur du travail et moi j ai pris un avocat et on na fait une demande au conseil des prud homme pour resilation judiciare a tort de l employeur meric

[P.M.]

brj merci pour votre reponse moi il mon dit qui corigè les erreurs qui a ecrir l inspecteur en plus j ai apris qui avais embauchè une personne a un poste que je pouvez occuper pendant la recherche de reclassement que la je voir pas comment il von se defendre devant l inspecteur du travail et moi j ai pris un avocat et on na fait une demande au conseil des prud homme pour resilation judiciare a tort de l employeur meric

Effectivement, mais à mon avis, toute la procédure aurait dû être reprise, enfin l'essentiel est que vous soyez conseillé mais vous pourriez souligner auprès de votre avocat l'aspect du délit d'entrave, s'il ne l'a pas pris en compte et veiller à ce que vos demandes devant le Conseil de Prud'Hommes portent notamment sur les salaires jusqu'au terme de votre mandat...

[bouhadana]

merci pour vo reponse oui il refont toute la precedure alor je vais attendre voire quand il me convoqueras de tout manier il a dit kon seras convoquè dans l entreprise cette fois si merci

[P.M.]

merci pour vo reponse oui il refont toute la precedure alor je vais attendre voire quand il me convoqueras de tout manier il a dit kon seras convoquè dans l entreprise cette fois si merci

J'ajoute que l'employeur doit consulter les Représentants du personnel avant de vous proposer les reclassements éventuels et qu'avant la convocation à l'entretien préalable, il devrait vous notifier par courrier séparé son impossibilité d'en trouver...

[bouhadana]

oui pour ca il le fait mes comme on na que des deleguè libre qui a etait choisir par l employeur je ses tres bien qui seron par contre avec l employeur de dire qui na pas de poste pour moi comme il veux pas de syndical alor voilas ces un moyen de me licencier mes il on embaucher commeme une personne dans le moi de novembre pendant la recherche la il on fait une gosse erreur je pense

[P.M.]

oui pour ca il le fait mes comme on na que des deleguè libre qui a etait choisir par l employeur je ses tres bien qui seron par contre avec l employeur de dire qui na pas de poste pour moi comme il veux pas de syndical alor voilas ces un moyen de me licencier mes il on embaucher commeme une personne dans le moi de novembre pendant la recherche la il on fait une gosse erreur je pense

Il n'empêche que si la procédure n'est pas suivie d'une manière absolument régulière cela constituerait un élément important y compris pour l'Inspecteur du Travail venant s'ajouter éventuellement aux autres qu'il faudrait cependant prouver et celui-ci pourrait peut-être vous y aider...

[bouhadana]

oui il ces que il a personne pour deffendre les salairier ca vas faire deux que la desicion de l inspecteur du travail ddu refus de me licencier alor j attend de voir