Bonjour,
une amie à renvoyer son assitante maternelle pour non respect de certaines conditions fixée lors du contract :
La nourrice à sortit son fils avec 40 °C alors qu'elle n'avait pas l'autoristaion de prendre la voiture.
Plusieurs fois ils l'ont vu en train de sortir leur enfant alors qu'elle n'en avait pas l'autorisation et qu'elle n'était pas assurée pour emmener leur enfant en voiture.
Cette assitante maternelle est tombée enceinte et mes amis l'ont renvoyés. Ils ont appelés l'inspection du travail pour savoir qomment ils pouvaient faire pour que ce soit fait dans les règles. Ils lui ont nevoyer la rupture de contract suite à quoi elle avait 15 j pour envoyer sa déclarartion de grossesse ce qu'elle n'a pas fait.
Or l'inspection du travail leur a dit des bêtise, et cette nourrice les emmènes donc au prud'homme.
Elle veut se servir d'sms imprimer depuis son téléphone à l'ordinateur pour s'en sevrir contre eux prouvant qu'ils savaient qu'elle était enceinte.
Est-ce recevable?
je vous remercie de me répondre
l'impression d'un sms est-elle recevable pour les prud'homme
Re: l'impression d'un sms est-elle recevable pour les prud'homme
Bonjour,
De toute façon, ce n'est pas normalement par sms qu'une salariée peut faire connaître sa situation de grossesse mais par un certificat médical...
Il faudrait savoir ce que contient ce sms et qui en est l'auteur car il ne sera pas forcément écarté par le Conseil de Prud'Hommes sous prétexte que l'origine n'est pas certaine, la preuve y étant libre...
De toute façon, ce n'est pas normalement par sms qu'une salariée peut faire connaître sa situation de grossesse mais par un certificat médical...
Il faudrait savoir ce que contient ce sms et qui en est l'auteur car il ne sera pas forcément écarté par le Conseil de Prud'Hommes sous prétexte que l'origine n'est pas certaine, la preuve y étant libre...
Cordialement.
P. M.
P. M.