Demission et Prime sur Objectifs.

[Jeanmi]

Bonjour,

En fait ma question est double.
Voici ma situation:
J'ai démissioné de mon entreprise avec une date de fin de préavis et donc de départ définitif de l'entreprise au 30/11/2012.
Mon salaire comportait une partie variable sur objectifs (appelée "BSC").
Certains objectifs sont collectifs (pour mon service ou ma direction) et d'autres individuels.
Cette part variable est calculée chaque année et le montant définitif en est fixé en début de l'année suivante en fonction de l'atteinte desdits objectifs (L'évaluation définitive de l'atteinte des objectifs collectifs nécessite l'arrêté des comptes).

1ère question.
Dans sa proposition de solde de tout compte, que j'ai reçue début décembre 2012, mon ex-employeur souhaite appliquer un calcul de cette partie variable au prorata temporis, soit 11/12ème.
En a-t-il le droit ?
Les objectifs individuels et collectifs doivent-ils etres considérés de la même manière par rapport à cette question ?

2nde question
Devant quitter mon entreprise en cours d'exercice, j'avais anticipé et demandé à mon manager comment seraient évalués les objectifs de ma BSC de 2012.
Mon employeur m'a tout d'abord notifié que tous les objectifs collectifs me seraient payés sur la base d'une réalisation à 100%
(confirmation reçue par mail de mon manager le 12 octobre 2012)
Maintenant il se ravise et me dit dans un courrier du 20/12 que (je cite) "les informations transmises dans le mail de 12 octobre étaient erronées car elles ne prenaient pas en compte les indicateurs à la date de mon départ".
A-t-il le droit de changer d'avis et de revenir sur ce qu'il avait écrit précédemment ?
A-t-il le droit de cumuler l'évaluation partielle d'objectifs à fin novembre et un prorata temporis, qui ont pour résultat en quelque sorte de me pénaliser 2 fois..... ??

En vous remerciant pour votre réponse.
JM

[P.M.]

Bonjour,

Il semble légitime que la partie variable du salaire ne soit calculée comme la partie fixe que sur la période où vous étiez présent dans l'entreprise ce quui représente le fruit de votre travail mais je ne vois pas comment cela pourrait vous pénaliser deux fois si c'est les 11/12° de ce que vous auriez dû recevoir si vous étiez resté un mois de plus...

Par ailleurs, une erreur ne crée pas normalement un droit...

[Jeanmi]

Bonjour,

Il semble légitime que la partie variable du salaire ne soit calculée comme la partie fixe que sur la période où vous étiez présent dans l'entreprise ce quui représente le fruit de votre travail mais je ne vois pas comment cela pourrait vous pénaliser deux fois si c'est les 11/12° de ce que vous auriez dû recevoir si vous étiez resté un mois de plus...

Par ailleurs, une erreur ne crée pas normalement un droit...

La double pénalisation vient du fait que
K'evaluation des objectifs n'est faite que sur un résultat partiel, qui est lui meme une deuxieme fois réduit au prorata des 11/12e.
Exemple:
Objectif : Le chiffre d'affaire annuel doit être de 120.
A fin novembre il n'est que de 110. donc l'évaluation de cette objectif est amputé de 1/12eme
Puis application du prorata temporis: on applique à nouveau une minoration de 1/12 pour le temps de présence.
Cela fait donc bien une double pénalisation injustifiée ?

[P.M.]

La double pénalisation vient du fait que
K'evaluation des objectifs n'est faite que sur un résultat partiel, qui est lui meme une deuxieme fois réduit au prorata des 11/12e.
Exemple:
Objectif : Le chiffre d'affaire annuel doit être de 120.
A fin novembre il n'est que de 110. donc l'évaluation de cette objectif est amputé de 1/12eme
Puis application du prorata temporis: on applique à nouveau une minoration de 1/12 pour le temps de présence.
Cela fait donc bien une double pénalisation injustifiée ?

Je ne vois pas cela ainsi car ce qui serait injuste c'est qu'on vous demande d'accomplir sur 11 mois l'objectif de 12 mois mais tout dépend aussi comment est calculée la prime sur objectifs...