Versements des primes après la période d'essai

[oates]

Bonjour,

Actuellement en période d'essai (conseil, convention syntec, niveau cadre) depuis 3 mois je décide de rompre le contrat.

Mon salaire mensuel est contractuellement basé d'un fixe et d'un variable. Le variable versé mensuellement tient compte du chiffre d'affaires facturé au client pour le trimestre précédent.

Exemple : d'avril à juin (2ème trimestre), j'aurais facturé 45000€. La prime prévisionnelle de juillet à septembre serait de 5% des 45000€ répartie sur 3 mois, soit 2250 / 3 = 750 brut ajouté à mon salaire fixe.
Aussi, si je reste en entreprise de juillet à septembre, à mon fixe s'ajouterait 750€ brut par mois.
Mais je quitte l'entreprise fin juin.

Ma question est la suivante :

Sachant que je compte quitter cette société fin juin (à l'issue de 4 mois de période d'essai), l'employeur est-il dans l'obligation de me verser les primes accumulé sur le trimestre précédent de manière anticipée (solde de tout compte) qui, normalement, auront été versées sur les mois de juillet à septembre ?

Merci par avance en espérant que l'exemple est clair.

[P.M.]

Bonjour,

Il faudrait savoir en quoi ces primes sont prévisionnelles car l'employeur pourrait ne vous les verser qu'à leur échéance normale...

[oates]

Bonjour,

Pour être plus précis, je partirai en juin.
La prime accumulée d'avril à juin sera versé de juillet à septembre (soit 750€ par mois dans mon exemple précédent).

Ma question
Est-ce que l'employeur est en droit de ne pas me verser cette prime soit, en fin de contrat (fin juin), ou soit en fin de chaque mois durant juillet à septembre.

Merci de vos réponses.

[P.M.]

Bonjour,

Pour être plus précis, je partirai en juin.
La prime accumulée d'avril à juin sera versé de juillet à septembre (soit 750€ par mois dans mon exemple précédent).

Ma question
Est-ce que l'employeur est en droit de ne pas me verser cette prime soit, en fin de contrat (fin juin), ou soit en fin de chaque mois durant juillet à septembre.

Merci de vos réponses.

J'avais tout bien compris et je pense vous avoir répondu...

[oates]

Bonjour,

Pour être plus précis, je me permets de soumettre exactement les termes indiqués sur le contrat.

------------------------------------------------
La partie fixe brute est de 3 333€ (trois mille trois cent trente-trois euros) par mois.

La partie variable est calculée selon la règle suivante :
1. une prime mensuelle
a. elle est égale au montant HT facturé eu égard les prestations du Consultant pour le trimestre civil précédent divisé par le nombre de jours ouvrés du même trimestre
b. cette prime est versée sur une base mensuelle, en même temps que le salaire et selon les mêmes règles de prorata de celui-ci
------------------------------------------------

Aussi, comme je quitterai fin juin, est-ce que cette prime me sera versé pour solde de tout compte sachant que si j'étais resté elle sera versée de juillet à septembre ?

Merci

[P.M.]

Bonjour,

Pour être plus précis, je me permets de soumettre exactement les termes indiqués sur le contrat.

------------------------------------------------
La partie fixe brute est de 3 333€ (trois mille trois cent trente-trois euros) par mois.

La partie variable est calculée selon la règle suivante :
1. une prime mensuelle
a. elle est égale au montant HT facturé eu égard les prestations du Consultant pour le trimestre civil précédent divisé par le nombre de jours ouvrés du même trimestre
b. cette prime est versée sur une base mensuelle, en même temps que le salaire et selon les mêmes règles de prorata de celui-ci
------------------------------------------------

Aussi, comme je quitterai fin juin, est-ce que cette prime me sera versé pour solde de tout compte sachant que si j'étais resté elle sera versée de juillet à septembre ?

Merci

Bonjour,

La réponse ne varie pas et l'employeur pourrait ne vous les verser qu'à leur échéance normale...